Mentions légales

I. Préambule

Le site web www.clic-n-boost.com est exploité par la SASU BOOST, société au capital de 2 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bernay sous le numéro 891 884 942 et ayant son siège social 16, route du Moulin du Parc - 27800 BOSROBERT.

Directrice de la publication : Marie TOUBLANC

Responsable de la rédaction : Marie TOUBLANC

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SASU BOOST - 16, route du Moulin du Parc - 27800 BOSROBERT.

 

II. Informatique et libertés

En conformité avec les dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le traitement autorisé des données nominatives réalisées à partir du site Web www.clic-n-boost.com  a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) enregistrée sous le numéro : en cours.

L'exercice du droit d'accès et de rectification ou de suppression se fait par courrier à l'adresse :
SASU BOOST - 16, route du Moulin du Parc - 27800 BOSROBERT et ne peut pas être exercé en ligne.

 

III. Hébergement

Le présent site est hébergé par WIX.

 

IV. Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou représentation non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective "et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, " toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite " (art.L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la société BOOST est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

Toute utilisation et/ou reproduction et/ou représentation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de la société BOOST.

 

V. Hyperliens et cookies

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Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de la société BOOST.

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VI. Accessibilité

Le site www.clic-n-boost.com est accessible 24/24 heures et 7/7 jours. Cependant la société BOOST se réserve la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du site pour des opérations notamment de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure.

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L'internaute se doit de vérifier qu'il dispose des outils et moyens de communications électroniques et des compétences permettant l'accès au site et la consultation de ces pages.

L'internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales, les avoir compris et s'engage à les respecter.

 

VII. Exploitation des informations

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VIII. Loi

Le site web www.clic-n-boost.com  est soumis à la loi française ainsi que les présentes mentions légales.

 

IX. Modifications

La société BOOST se réserve le droit à tout moment de modifier tout ou partie des présentes mentions légales et s'efforcera d'en avertir au préalable les internautes.Toutes remarques peuvent être adressées à l'adresse suivante : SASU BOOST - 16, route du Moulin du Parc - 27800 BOSROBERT

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